L'attrait d'Israël, avec sa riche histoire, sa culture vibrante et ses paysages époustouflants, attire des personnes du monde entier qui envisagent d'y acheter une propriété. Bien que le processus puisse sembler intimidant pour les étrangers, il est plus facile que la plupart des gens ne l'imaginent, surtout avec un avocat spécialisé dans l 'immobilier et quelques relations personnelles en Israël. Examinons les étapes et les considérations liées à l'achat d'un terrain en Israël en tant qu'étranger.

La loi foncière en Israël et la propriété étrangère

La loi foncière israélienne permet aux étrangers d'acheter des terres sous certaines conditions. Le processus est similaire à celui de l'achat d'une propriété dans de nombreux autres pays, à quelques différences près. Le gouvernement israélien accueille favorablement les investissements étrangers dans l'immobilier et reconnaît leur contribution économique.

Types de terres en Israël

Avant d'entamer le processus, il est essentiel de comprendre les différents types de terrains disponibles à l'achat en Israël :

• Terrain privé: Il s'agit du type de terrain le plus communément disponible à l'achat pour les étrangers. Il s'agit de terrains résidentiels, commerciaux et agricoles.
• Terres de l'État: Le gouvernement israélien est propriétaire d'une grande partie des terres en Israël. Si les étrangers peuvent louer des terres domaniales pour de longues périodes (généralement 49 ou 99 ans), la propriété pure et simple est généralement réservée aux citoyens israéliens.
• Terres de l'Autorité foncière israélienne: L'Autorité foncière israélienne (ILA) gère les terres de l'État. Les étrangers peuvent participer à des appels d'offres et à des ventes aux enchères pour obtenir le droit de louer des terres de l'ILA.

Processus d'achat d'un terrain israélien

Faire appel à un avocat israélien spécialisé dans l'immobilier

La complexité du droit immobilier israélien nécessite l'expertise d'un avocat qualifié spécialisé dans ce domaine. Au cabinet d'avocats Aharoni, nos avocats ont une connaissance approfondie des exigences légales, veillent au respect des réglementations et protègent vos intérêts tout au long de la transaction. Vous pouvez être assuré que vous êtes entre de bonnes mains.

Trouver des terrains à vendre en Israël

Plusieurs ressources peuvent vous aider à trouver des terrains à vendre en Israël :

• Agents immobiliers: Les avocats du cabinet Aharoni Law Firm spécialisés dans l'immobilier travaillent avec des acheteurs étrangers. Nous pouvons vous fournir des informations précieuses sur le marché, vous aider à trouver des biens appropriés et négocier en votre nom.
• Annonces en ligne: De nombreux sites Internet proposent des terrains à vendre en Israël, ce qui vous permet d'effectuer une recherche en fonction de vos préférences et de votre budget.
• Le bouche-à-oreille: La mise en réseau avec des amis, des membres de la famille ou des relations d'affaires en Israël peut également déboucher sur des opportunités foncières potentielles.

Si vous ne pouvez pas être physiquement présent en Israël tout au long du processus d'achat, vous pouvez donner procuration à un représentant de confiance du cabinet d'avocats Aharoni. L'avocat israélien Rahav D. Aharoni a près de 20 ans d'expérience, parle l'hébreu et l'anglais couramment, et peut agir en votre nom.

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Faire preuve d'une diligence raisonnable

Avant de s'engager dans un achat, il est essentiel de procéder à un examen approfondi. Il s'agit notamment de

Vérification de la propriété

Assurez-vous que le vendeur possède un titre de propriété clair et qu'il a le droit de le vendre.

Vérification des restrictions en matière de zonage et d'urbanisme

Comprendre les éventuelles limitations concernant l'utilisation ou l'aménagement du terrain.

Évaluation des facteurs environnementaux

Étudier les éventuels problèmes environnementaux susceptibles d'affecter la valeur ou l'utilisation du terrain.

Ouvrir un compte bancaire en Israël

Pour acheter un terrain en Israël, vous aurez besoin d'un compte bancaire israélien. Cela facilitera le transfert des fonds et le paiement des taxes. Pour ouvrir un compte dans une banque israélienne, il vous faut

• Une pièce d'identité avec photo,
• Un passeport en cours de validité,
• Divers formulaires financiers, tels que le formulaire W-9 pour les citoyens américains.

Lorsque vous transférez de l'argent sur votre nouveau compte bancaire israélien, vous devez expliquer votre lien avec le compte sur lequel l'argent est transféré. La banque vous demandera des documents pour vérifier votre lien avec les fonds déposés.

Par exemple, si votre demande de prêt hypothécaire ou autre est approuvée dans votre pays d'origine, votre banque aura besoin d'une copie du contrat de prêt. Envisagez de contracter un prêt hypothécaire dans votre pays d'origine, car il peut être plus long de contracter un prêt hypothécaire auprès d'un prêteur israélien.

Signer un contrat d'achat

Une fois que vous avez trouvé un terrain approprié et que vous avez fait preuve de diligence raisonnable, vous signez un contrat d'achat avec le vendeur. Ce document juridiquement contraignant définit les conditions de la vente.

Payer la taxe d'achat

En tant qu'étranger, vous serez soumis à une taxe d'achat basée sur la valeur du terrain. Le taux d'imposition varie selon que vous êtes résident ou non-résident et selon la valeur du bien.

Vous devez payer une taxe d'achat basée sur la valeur de la propriété que vous achetez. La taxe augmente par tranches pour les non-résidents, les maisons évaluées entre 1,29 et 3,88 millions de NIS payant une taxe de 6 %, jusqu'à la taxe de 10 % pour les maisons évaluées à plus de 17,83 millions de NIS.

Cependant, supposons que vous ne possédiez pas encore de propriété et que vous puissiez démontrer qu'Israël est votre "centre de vie" avec votre famille, vos amis et votre emploi. Dans ce cas, vous pouvez bénéficier d'une réduction de la taxe d'achat avec un seuil d'imposition plus élevé à partir de 1,74 million de NIS. Le concept de "centre de vie" fait référence à votre résidence principale et à l'endroit où vous passez la majorité de votre temps et où vous avez vos liens sociaux et économiques.

Enregistrer le terrain

Après avoir effectué l'achat, vous devez enregistrer le terrain à votre nom au bureau du cadastre. Cela permet d'établir la propriété légale du bien.

En conclusion :

L'achat d'un terrain en Israël en tant qu'étranger est réalisable moyennant une planification minutieuse et des conseils professionnels. En comprenant le processus, en effectuant des recherches approfondies (sur la valeur des propriétés, les règlements de zonage et les implications fiscales, par exemple) et en sollicitant les conseils d'un expert, vous pourrez naviguer dans les méandres du marché immobilier israélien et réaliser votre rêve de posséder un terrain dans ce pays remarquable.

Contactez un avocat israélien expérimenté pour une consultation gratuite

Si vous envisagez d'acheter un terrain en Israël, n'oubliez pas que vous n'êtes pas seul. Nos avocats expérimentés en droit immobilier israélien du cabinet Aharoni Law Firm sont là pour vous fournir des conseils d'experts et un soutien tout au long du processus, afin d'assurer une transaction réussie et sans heurts. Appelez-nous au 888-923-0022 (États-Unis) ou au 972-3-9055478 (Israël) ou contactez-nous en ligne pour planifier une consultation gratuite.